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Statut du propriétaire : particulier
Le Propriétaire est : Valérie Vatan
Adresse postale du propriétaire : Montée de Ste Roustagne, Les Olivades n°2, 04100 Manosque

Le Créateur du site est : C9Com
Le Responsable de la publication est : Valérie Vatan
Contacter le responsable de la publication : Valérie Vatan
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : C9Com
Contacter le Webmaster : C9Com
L'hébergeur du site est : SAS OVH - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59100 Roubaix
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2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : valerie-vatan-tapisserie.com.
Le site valerie-vatan-tapisserie.com regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site valerie-vatan-tapisseries.com. Le site valerie-vatan-tapisserie.com est mis à jour régulièrement par Valérie Vatan/C9Com.
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3. Accessibilité :

Le site valerie-vatan-tapisserie.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'aaccès au service, valerie-vatan-tapisserie.com s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès au service et s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. N'étant soumis qu'à une obligation de moyen, valerie-vatan-tapisserie.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle :

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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